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Enregistrement d'un bail long à Phuket : la règle des trois ans

Enregistrement d'un bail long à Phuket : la règle des trois ans

Ce que les acheteurs étrangers doivent comprendre sur leasehold, enregistrement, renouvellement, transfert et revente à Phuket.

Le leasehold peut fonctionner pour certaines villas ou alternatives au freehold, mais le contrat doit être vérifié avec soin. Un bail long n'est pas seulement une promesse privée.

Les synthèses juridiques thaïlandaises rappellent généralement qu'un bail immobilier de plus de trois ans doit être écrit et enregistré auprès de l'autorité compétente pour être opposable au-delà de trois ans. Vérifiez l'enregistrement, la durée, le renouvellement, la cession, l'héritage et les coûts.

Checklist

PointÀ confirmer
EnregistrementPassage prévu au Land Office
TitrePropriétaire et titre exacts
DuréeDates de début et de fin
RenouvellementDroit enregistrable ou simple promesse
TransfertVente, héritage et sous-location

À lire avec acheter à Phuket, les quartiers, freehold vs leasehold, le guide et les promoteurs.

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Points à vérifier

Loi, pratique du Land Office, coûts, renouvellements, fiscalité et transfert dépendent du contrat et peuvent évoluer. Faites vérifier le document par un avocat thaïlandais indépendant.

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