Points clés
- Obtenez une copie récente du titre et traduisez chaque mention.
- Rapprochez parties, parcelle, plan, durée et conditions du contrat.
- Prouvez qui possède la construction actuelle ou future.
- Examinez hypothèques, baux, servitudes et droits concurrents.
- Étudiez décès, vente, défaut, résiliation et succession.
Vérifier titre, parties, durée, propriété du bâtiment et sortie avant de retenir ces droits.
Usufruit et droit de superficie à Phuket
Ces droits enregistrés sont distincts. L'acheteur doit identifier le droit proposé, la parcelle et le bâtiment concernés, puis contrôler l'inscription réelle au Land Office.
Contrôles
- Obtenez une copie récente du titre et traduisez chaque mention.
- Rapprochez parties, parcelle, plan, durée et conditions du contrat.
- Prouvez qui possède la construction actuelle ou future.
- Examinez hypothèques, baux, servitudes et droits concurrents.
- Étudiez décès, vente, défaut, résiliation et succession.
- Conditionnez le paiement aux documents enregistrables et acceptés.
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